MENTIONS LÉGALES ET RGPD
Mentions Légales ET RGPD
Conditions d’utilisation
Le site accessible par l’url suivante : https://www.saintlouis-carcassone.eu est exploité dans le respect de la législation française.
L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’OGEC Saint Louis.
L’OGEC Saint louis ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. Les éléments du présent site sont fournis à titre d'information générale, ils sont non contractuels.
Malgré tout le soin apporté à la gestion de ce site, nous ne pouvons garantir un accès ininterrompu à ce service, ni sa totale sécurité, ainsi que l'absence de tout virus ou autres hôtes indésirables.
Editeur du site : le site « https://www.saintlouis-carcassonne.eu » est édité par l’OGEC Saint Louis
Siège social : 77 rue Aimé Ramond - 11000 Carcassonne
Directeur de la publication : Monsieur Jean-Louis Baudier, directeur direction.generale@saintlouis-carcassonne.eu - tél. 04 68 11 46 36
Rédaction : Ensemble Scolaire Saint Louis 77 rue Aimé Ramond - 11000 Carcassonne
Conception et réalisation technique : Studio-ACTS. Mail : service-web@studio-acts.fr
Propriètaire du site internet : Ensemble Scolaire Saint Louis - Carcassonne
Hébergeur : OVH Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
https://www.ovh.com/fr/
Photos : Elles sont indicatives et non contractuelles.
Crédit photos : freepik, Shutterstock
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler à l’adresse mail suivante : secretarait.general@saintlouis-carcassonne.eu en écrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant un problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Les éléments du présent site sont fournis à titre d'information générale, ils sont non contractuels.
Malgré tout le soin apporté à la gestion de ce site, nous ne pouvons garantir un accès ininterrompu à ce service, ni sa totale sécurité, ainsi que l'absence de tout virus ou autres hôtes indésirables.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’OGEC Saint Louis ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont soumises au droit d’auteur.
Liens hypertexte :https://www.saintlouis-carcassonne.eu ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation. Par conséquent, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’OGEC Saint Louis.
Confidentialité : https://www.saintlouis-carcassonne.eu n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’OGEC Saint Louis. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Utilisation des cookies
Nous utilisons des cookies pour vous offrir un meilleur service (améliorer notre contenu et l’ergonomie de notre site) et établir des statistiques de fréquentation lors de la consultation de nos pages. Des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans le fichier "Cookies" de votre terminal, sous réserve des choix que vous aurez effectués concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment dans les paramètres de votre périphérique.
Application du droit français et compétences juridictionnelles : le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
L’OGEC Saint Louis déploie une politique de mise en conformité au RGPD pour une meilleure protection des données personnelles des personnes physiques.
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation demandée.
Respect du Règlement Européen de Protection des Données : conformément au RGPD entré en vigueur le 25 mai 2018, nous avons renforcé la politique de traitement des données personnelles qui vous concernent et vous apportons les précisions suivantes :
Vos données personnelles sont protégées : nous attachons une grande importance à la confidentialité et à la sécurité des données. Vous pouvez visiter notre site sans vous identifier.
Les informations que vous nous communiquez à travers nos formulaires de contact sont libres et non obligatoires pour entrer en contact avec nous. Elles sont nécessaires au traitement de votre demande mais vous pouvez aussi nous contacter directement par téléphone. Nous vous informons que vos données personnelles n'ont jamais été et ne seront à aucun moment fournies à des sociétés tierces, ni utilisées à des fins marketing.
Nous conservons ces données pendant une période légale de 2 ans.
Vous disposez d’un droit à l’oubli. Si vous recevez des informations par mail de notre part ou si vous le souhaitez, à tout moment, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles qui vous concernent. Il suffit de nous adresser un mail à l’adresse : secretariat.general@saintlouis-carcassonne.eu.
Le Délégué à la Protection des Données (DPD) est monsieur Jean-Louis Baudier
L'intégralité de nos bases de données sont sécurisées et sauvegardées quotidiennement. L'accès au site se fait via le protocole sécurisé https avec un certificat de dernière génération. Vos mots de passe sont bien entendu cryptés avant d'être enregistrés dans nos bases de données.
Conformément au RGPD, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.
Ce droit peut être exercé en écrivant à l’attention de l’OGEC Saint Louis soit par voie postale à l’adresse : 77 rue Aimé Ramond 11000 Carcassonne soit par voie électronique à l’adresse : secretariat.general@saintlouis-carcassonne.eu.
Vous avez accès à tout moment et sur simple demande à l'intégralité de vos données. L’envoi de vos données sera effectif dans un délai maximum d’un mois. Lorsque vous demandez la suppression de votre compte, l'intégralité de vos données sont supprimées, y compris vos données de site internet, bases de données et emails. Nous n'en conservons aucune copie.
En savoir plus : https://www.cnil.fr/fr/les-droits-pour-maitriser-vos-donnees-personnelles
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’OGEC Saint Louis à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire : ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’OGEC Saint Louis. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
L’OGEC Saint Louis est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.saintlouis-carcassonne.eu à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de l’OGEC Saint Louis.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : secretariat.general@saintlouis-carcassonne.eu.
Le site accessible par l’url suivante : https://www.saintlouis-carcassone.eu est exploité dans le respect de la législation française.
L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’OGEC Saint Louis.
L’OGEC Saint louis ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. Les éléments du présent site sont fournis à titre d'information générale, ils sont non contractuels.
Malgré tout le soin apporté à la gestion de ce site, nous ne pouvons garantir un accès ininterrompu à ce service, ni sa totale sécurité, ainsi que l'absence de tout virus ou autres hôtes indésirables.
Editeur du site : le site « https://www.saintlouis-carcassonne.eu » est édité par l’OGEC Saint Louis
Siège social : 77 rue Aimé Ramond - 11000 Carcassonne
Directeur de la publication : Monsieur Jean-Louis Baudier, directeur direction.generale@saintlouis-carcassonne.eu - tél. 04 68 11 46 36
Rédaction : Ensemble Scolaire Saint Louis 77 rue Aimé Ramond - 11000 Carcassonne
Conception et réalisation technique : Studio-ACTS. Mail : service-web@studio-acts.fr
Propriètaire du site internet : Ensemble Scolaire Saint Louis - Carcassonne
Hébergeur : OVH Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
https://www.ovh.com/fr/
Photos : Elles sont indicatives et non contractuelles.
Crédit photos : freepik, Shutterstock
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler à l’adresse mail suivante : secretarait.general@saintlouis-carcassonne.eu en écrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant un problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Les éléments du présent site sont fournis à titre d'information générale, ils sont non contractuels.
Malgré tout le soin apporté à la gestion de ce site, nous ne pouvons garantir un accès ininterrompu à ce service, ni sa totale sécurité, ainsi que l'absence de tout virus ou autres hôtes indésirables.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’OGEC Saint Louis ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont soumises au droit d’auteur.
Liens hypertexte :https://www.saintlouis-carcassonne.eu ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation. Par conséquent, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’OGEC Saint Louis.
Confidentialité : https://www.saintlouis-carcassonne.eu n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’OGEC Saint Louis. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Utilisation des cookies
Nous utilisons des cookies pour vous offrir un meilleur service (améliorer notre contenu et l’ergonomie de notre site) et établir des statistiques de fréquentation lors de la consultation de nos pages. Des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans le fichier "Cookies" de votre terminal, sous réserve des choix que vous aurez effectués concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment dans les paramètres de votre périphérique.
Application du droit français et compétences juridictionnelles : le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
L’OGEC Saint Louis déploie une politique de mise en conformité au RGPD pour une meilleure protection des données personnelles des personnes physiques.
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation demandée.
Respect du Règlement Européen de Protection des Données : conformément au RGPD entré en vigueur le 25 mai 2018, nous avons renforcé la politique de traitement des données personnelles qui vous concernent et vous apportons les précisions suivantes :
Vos données personnelles sont protégées : nous attachons une grande importance à la confidentialité et à la sécurité des données. Vous pouvez visiter notre site sans vous identifier.
Les informations que vous nous communiquez à travers nos formulaires de contact sont libres et non obligatoires pour entrer en contact avec nous. Elles sont nécessaires au traitement de votre demande mais vous pouvez aussi nous contacter directement par téléphone. Nous vous informons que vos données personnelles n'ont jamais été et ne seront à aucun moment fournies à des sociétés tierces, ni utilisées à des fins marketing.
Nous conservons ces données pendant une période légale de 2 ans.
Vous disposez d’un droit à l’oubli. Si vous recevez des informations par mail de notre part ou si vous le souhaitez, à tout moment, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles qui vous concernent. Il suffit de nous adresser un mail à l’adresse : secretariat.general@saintlouis-carcassonne.eu.
Le Délégué à la Protection des Données (DPD) est monsieur Jean-Louis Baudier
L'intégralité de nos bases de données sont sécurisées et sauvegardées quotidiennement. L'accès au site se fait via le protocole sécurisé https avec un certificat de dernière génération. Vos mots de passe sont bien entendu cryptés avant d'être enregistrés dans nos bases de données.
Conformément au RGPD, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.
Ce droit peut être exercé en écrivant à l’attention de l’OGEC Saint Louis soit par voie postale à l’adresse : 77 rue Aimé Ramond 11000 Carcassonne soit par voie électronique à l’adresse : secretariat.general@saintlouis-carcassonne.eu.
Vous avez accès à tout moment et sur simple demande à l'intégralité de vos données. L’envoi de vos données sera effectif dans un délai maximum d’un mois. Lorsque vous demandez la suppression de votre compte, l'intégralité de vos données sont supprimées, y compris vos données de site internet, bases de données et emails. Nous n'en conservons aucune copie.
En savoir plus : https://www.cnil.fr/fr/les-droits-pour-maitriser-vos-donnees-personnelles
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’OGEC Saint Louis à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire : ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’OGEC Saint Louis. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
L’OGEC Saint Louis est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.saintlouis-carcassonne.eu à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de l’OGEC Saint Louis.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : secretariat.general@saintlouis-carcassonne.eu.